Renouvellement possible seulement dans les 3 mois avant expiration
Règle d'éligibilité pour identitydocument
Autres Prestations
Priorité: 8 - Haute identitydocument
Conditions
ET - Toutes ces conditions doivent être vraies
1
currentDocument = vrai
Critère:
currentDocument Opérateur: =
Valeur:
vrai 2
daysUntilExpiry > 90
Critère:
daysUntilExpiry Opérateur: >
Valeur:
90 3
documentStatus = valide
Critère:
documentStatus Opérateur: =
Valeur:
valide Résultat
Type d'événement:
renewal-not-yet-needed Interprétation
Cette règle déclenche l'événement renewal-not-yet-needed lorsque les conditions sont remplies.
Arbre Logique
Règle: identityDocumentRules-2
ET (3 conditions)
→ renewal-not-yet-needed
Métadonnées
- ID de la règle
- identityDocumentRules-2
- Fichier source
- identityDocumentRules.ts
- Catégorie
- Autres Prestations
- Type de prestation
- identitydocument
- Priorité
- 8 - Haute
Actions Rapides
Critères Utilisés
currentDocument daysUntilExpiry documentStatus
Aucune source légale enregistrée pour cette machine.
Procédures Utilisant Cette Règle
Machine d'état XState pour la Déduction investissement
ProcédureCette machine d'état représente le flux de travail pour demander une déduction
Score: 45
3 event-fact matches
Machine d'état XState pour l'Exonération précompte immobilier
ProcédureCette machine d'état représente le flux de travail pour demander une exonération
Score: 30
2 event-fact matches
Machine d'état XState pour le Bonus logement
ProcédureCette machine d'état représente le flux de travail pour demander le bonus logement,
Score: 30
2 event-fact matches
Machine d'état XState pour le Crédit d'impôt
ProcédureCette machine d'état représente le flux de travail pour demander et gérer
Score: 30
2 event-fact matches