Machine d'état XState pour les Avantages de toute nature
Cette machine d'état représente le flux de travail pour la déclaration et
general
Architecture de la Procédure
COMMENT (HOW)
Machine d'état XState pour les Avantages de toute nature
Procédure administrative / Process Automata
ID
avantagesNature
QUAND (WHEN)
Règles d'Éligibilité
Aucune règle liée identifiée
QUOI (WHAT)
Types de Données
User Data
Application State
Processing Status
Validation Results
CE QUI DOIT ARRIVER
Spécifications
Aucune spécification liée
Légende
HOW: La procédure définit comment le processus s'exécute
WHEN: Les règles déterminent quand les conditions sont remplies
WHAT: Les données et résultats attendus du processus
15
Étapes
9
Actions
inactif
Point de départ
Étapes de la Procédure
1
inactif
Point de départ
2
DEMARRER_DECLARATION
3
declarationAvantages
4
AJOUTER_AVANTAGE
5
CALCULER_VALORISATION
6
valorisation
7
VALORISATION_CALCULEE
8
verificationValorisatioin
9
VALIDER_DECLARATION
10
CORRIGER_DECLARATION
11
validationAdministration
12
DECLARATION_APPROUVEE
13
DECLARATION_REJETEE
14
approuve
15
REINITIALISER
Procédures Connexes
Sources Légales de cette Procédure
Avantages de toute nature - CIR92
Autorité:SPF FinancesSPF
Région:fédéral
Publication:31/12/2023
Entrée en vigueur:01/01/2024
Langue:FR
Date d'extraction:
16/11/2024
Dernière mise à jour:
01/01/2024
Version:
2024.1.0